Notre Règlement Intérieur

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser et compléter les statuts de l’association Le Micr’Aub établis le 4 Juillet 2017.

Titre I : Fonctionnement de l’association

Article I.1 – L’objet de l’association

Les personnes et associations des autres communes de l’agglomération Clermontoise peuvent adhérer à l’association (complément article 2 des statuts).

 Article I.2 – Le conseil d’administration

Il sera composé de 3 membres minimum et de 12 Membres maximum. (Complément Article 13 des statuts).

Article I.3 – Les Animateurs-Conseil d’Administration

Les Animateurs sont automatiquement membres du Conseil d’Administration. Ils sont adhérents et à jour de cotisation.

 Article I.4 – Règles de confidentialités pour les animateurs

Les animateurs au travers de leur activité, peuvent être amenés à voir les données personnelles des adhérents, voir des documents ou des informations privées.

En signant le règlement Intérieur, les animateurs s’engagent à une stricte confidentialité et honnêteté (pas de diffusion d’information, pas d’utilisation des accès sans la présence de la personne).

Le non-respect de ces règles est une clause de radiation immédiate de l’association. (Complément Article 8 des statuts).

Article I.5 – Les Animateurs-Responsabilité

L’association met à disposition de ses adhérents des moyens (animateurs, matériel).

L’association et ses animateurs n’ont pas d’engagement de résultat et ne peuvent être tenus comme responsables de la perte de données ou de non résolution de problèmes. (Exemples : une action engagée par l’association à la demande de l’adhérent qui aboutit pas ou mal, une récupération de données qui n’aboutit pas ou une migration qui se passe mal…)

Article I.6 – Cotisation

La cotisation votée en Assemblée Générale s’applique à tous les adhérents de l’association sans distinction suivant le découpage suivant (Tarif Normal, Tarif Réduit (sans Emploi, Etudiant, famille 2eme personne), Tarif Association Site)

Un paiement en 2 fois peut être accordé sur demande.

Article I.7 – Adhérents

Les adhérents sont tenus à un minimum d’assiduité. Dans le cas d’un empêchement, il est souhaitable qu’ils préviennent par mail ou par téléphone.

Il leur est demandé aussi de respecter les horaires afin de ne pas perturber le module qui a déjà démarré.

Titre II : Matériels et Logiciels de l’association

 Article II.1 – L’inventaire

Il est maintenu à jour par une personne désignée en conseil d’administration avec les références et le nombre, le lieu où le trouver ainsi que les prêts consentis

Article II.2 – Matériel pouvant être prêté aux adhérents

Les ordinateurs, écrans, claviers, câbles sans condition en dehors du fait que La durée de prêt ne peut excéder un an

Le convertisseur de cassette sans condition en dehors du fait que la durée de prêt ne peut excéder un mois.

Article II.3 – Matériel pouvant être prêté à une association adhérente

Le vidéoprojecteur sans condition en dehors du fait que la fréquence d’emprunt ne dépasse pas 3 fois par an et que la durée de prêt ne peut excéder 3 jours.

Pour les ordinateurs, écrans, claviers, câbles, convertisseur, : mêmes conditions que les adhérents.

Article II.4 – Matériel pouvant être prêté aux animateurs et Conseil d’Administration

Les conditions de prêts sont les mêmes que pour les adhérents et associations

Article II.5 – Matériel ne pouvant être prêté

Le drone n’est à utiliser que lors des activités du Micr’Aub.

Titre III : Dispositions diverses

Article III.1 Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association Le Micr’Aub est établi par le Conseil d’Administration conformément à l’article 16 des statuts.

Il peut être modifié par le conseil d’administration, sur proposition d’un membre du Conseil d’Administration, selon la procédure suivante :

Mise à l’ordre du jour et vote majoritaire si quorum atteint.

Le nouveau règlement intérieur sera publié sur le site du Micr’Aub.

A Aubière, le 13/12/2019